Conformité

Gérez votre conformité aux différents frameworks avec Dastra !

Le module Conformité ou Compliance de Dastra permet de gérer la conformité réglementaire de manière structurée, traçable et auditable, en s’appuyant sur une architecture modulaire alignée avec les référentiels de conformité.

---

Architecture du module Compliance

Le module repose sur une chaîne logique d’objets, depuis les référentiels réglementaires jusqu’aux preuves de conformité.

Frameworks (Référentiels)

Exemples : RGPD, ISO 27701, ISO 27001, AI Act.

Un framework :

• définit le cadre réglementaire ou normatif,

• contient un ensemble d’exigences applicables.

---

Exigences (Requirements)

Les exigences représentent les obligations issues d’un framework. Exemples : contrôle des accès, gestion des habilitations, journalisation.

Chaque exigence :

• est rattachée à un framework,

• est évaluée lors des audits de conformité,

• est mise en œuvre via un ou plusieurs contrôles.

---

Contrôles (Controls)

Les contrôles décrivent comment une exigence est appliquée concrètement. Exemples : revue périodique des accès, procédure d’habilitation.

Un contrôle :

• met en œuvre une exigence,

• est lié à un ou plusieurs scénarios de risque,

• est vérifié à l’aide de tests.

---

Scénarios de risque (Risk scenarios)

Les scénarios de risque décrivent les événements redoutés. Exemple : accès non autorisé à des données sensibles.

Les contrôles permettent :

• de prévenir ou réduire ces risques,

• de démontrer les mesures de remédiation mises en place.

---

Tests

Les tests servent à vérifier l’efficacité des contrôles. Exemples : revue récurrente des accès, délégation de validation.

Un test :

• contrôle un ou plusieurs contrôles,

• produit des résultats mesurables,

• est appuyé par des preuves.

---

Campagnes de tests (Test campaigns)

Les campagnes permettent d’orchestrer les tests à grande échelle :

• envoi de campagnes aux équipes ou aux clients,

• collecte centralisée des réponses,

• suivi de l’avancement et des statuts.

---

Preuves (Evidences)

Les preuves démontrent la conformité. Exemples : politiques, procédures, rapports de revue d’accès.

Une preuve :

• est associée à un test,

• est utilisée lors des audits,

• garantit la traçabilité des contrôles.

---

Audits de conformité (Compliance audits)

Les audits permettent d’évaluer le niveau de conformité :

• audits internes,

• auto-évaluations,

• préparation aux audits externes.

Ils s’appuient sur :

• les exigences,

• les contrôles,

• les tests et preuves associées.

---

Vision d’ensemble

Le module Compliance de Dastra permet ainsi de :

• structurer les exigences réglementaires,

• relier les obligations aux risques,

• prouver la conformité par des contrôles testés et documentés,

• préparer efficacement les audits et certifications.

Principe multi-framework dans Dastra

Le module Compliance de Dastra est nativement multi-framework.

Cela signifie que :

• un même framework (RGPD, ISO, AI Act…) contient ses propres exigences,

• une exigence appartient à un framework,

• un contrôle peut répondre à plusieurs exigences, y compris issues de frameworks différents,

• les tests et preuves sont mutualisés et réutilisables.

Objectif : éviter les doublons et piloter la conformité de manière transverse.

---

Relations clés entre les objets

• Framework → Exigences : 1 → N

• Exigences ↔ Contrôles : N ↔ N

• Contrôles ↔ Tests : N ↔ N

• Tests → Preuves : 1 → N

• Contrôles → Scénarios de risque : N ↔ N

Un même contrôle (ex. revue des accès) peut ainsi :

• satisfaire une exigence RGPD,

• satisfaire une exigence ISO 27001,

• réduire plusieurs scénarios de risque.

Schéma explicatif